Foire Aux Questions

Généralités

Qui porte le projet Florilège ? :
Le projet Florilège est porté par la chaire UNESCO "IA & Education" de l'université de Nantes. Pour en savoir plus sur nos activités rendez-vous sur : https://chaireunescorel.ls2n.fr/tag/nantes/.

Recherche des licences

1. Comment faire pour trouver la licence d'une ressource ? :
Pour trouver les conditions d'utilisation d'une ressource, vous pouvez suivre les 3 étapes suivantes :
    1) chercher, au niveau de la ressource, une mention de licence ;
    2) chercher, autour de cette ressource, une information relative aux droits d’utilisation (notamment un pictogramme et, le plus souvent, en bas de page) ;
    3) chercher des informations dans la page dédiée aux mentions légales du site, dont le lien apparaît généralement en bas de toutes les pages.

2. Pour trouver la licence d'une ressource, par où commencer ? :
Vous pouvez commencer par chercher, au niveau de la ressource, une mention de licence.

3. Je suis à l'étape 1 (recherche d'une mention de licence, au niveau de la ressource) et je ne trouve rien. Comment ça se fait ? :
C'est malheureusement souvent le cas. Si vous ne trouvez rien, poursuivez votre recherche avec l'étape 2 : cherchez, autour de cette ressource, une information relative aux droits d’utilisation (notamment un pictogramme et, le plus souvent, en bas de page).

4. Je suis au niveau de l'étape 1 et j'ai trouvé une mention de licence. Je fais quoi ? :
Dans ce cas, vous pouvez d'ores et déjà ajouter le hashtag correspondant, dans l'extension Welearn.

5. Je suis à l'étape 2 (recherche d'une information sur les droits d’utilisation, autour de cette ressource) et je ne trouve rien. Que faire ? :
Regardez notamment tout en bas de la page. Il peut par exemple y avoir une mention "tous droits réservés", un symbole copyright © (parfois en très petits caractères...).

Si vous ne trouvez rien, poursuivez votre recherche avec l'étape 3 : recherchez des informations dans la page dédiée aux mentions légales du site. Le lien apparaît généralement en bas de toutes les pages.

6. Je suis à l'étape 2 (recherche d'une information sur les droits d’utilisation, autour de cette ressource) et j'ai trouvé un copyright. Je fais quoi ? Ça veut dire que la ressource n'est pas libre ? :
Non, pas forcément. Parfois, même lorsqu'il y a un copyright, on peut trouver d'autres informations sur le site, qui indiquent sous quelle licence sont publiées toutes les ressources.

Pour le savoir, poursuivez avec l'étape 3 : recherchez des informations dans la page dédiée aux mentions légales du site. Le lien apparaît généralement en bas de toutes les pages.

7. J'essaie de chercher la page dédiée aux mentions légales du site, mais je ne trouve pas comment y accéder. Que faire ? :
Lors de la recherche des mentions légales d’un site, regardez en priorité en bas des pages.

Si aucun lien explicite n'apparaît à cet endroit, plusieurs conseils :

    - cherchez également en haut des pages (au niveau des onglets par exemple) ;
    - n’ignorez pas les onglets ou liens intitulés “RGPD”, “Protection des données”, “Politique de confidentialité”, “Crédits”, etc. C’est parfois via ces liens que l’on trouve les mentions légales ;
    - à savoir : quelquefois, elles peuvent être dans des pages intitulées “Cookies” ou “Nous contacter”...

8. J'ai trouvé la page avec les mentions légales. Il y a beaucoup de paragraphes différents...et les termes employés sont assez techniques... Où et quoi chercher exactement ? :
Effectivement, ce ne sont pas des textes très compréhensibles et faciles à lire lorsqu'on n'a pas l'habitude.

Quelques conseils :

    - cherchez (si besoin en faisant ctrl + F) des parties intitulées "droits d’auteur", "droits de reproduction du contenu", "reprise des contenus", etc.
    - portez attention à des phrases telles que :
      - "Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de [...] ou des propriétaires dont [...] a reçu l’autorisation de représentation [...]" ;
      - "Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur ces éléments, toute représentation totale ou partielle sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite.".
    La présence de ce type de phrases permet généralement de conclure qu'aucune ressource du site en question n'est libre.

9. Pour avoir une idée de ce qu'est une ressource éducative libre, j'aurais besoin d'un exemple, avec les différentes étapes ayant permis de le savoir. :

Voilà un exemple de ressource éducative libre : https://pedagogie.ac-rennes.fr/spip.php?article4604

Étape 1 : aucune information trouvée.

Étape 2 : une mention "© 2022, Espace pédagogique" trouvée en bas de page.

Étape 3 : mentions légales accessibles ici : https://pedagogie.ac-rennes.fr/spip.php?article3
Dans la partie "Liens vers ce site", on peut lire que :

    - "Le site autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu."
    - "La reprise intégrale du contenu d’une page est aussi autorisée, sous réserve d’établir un lien clair vers sa source. C’est la licence CC-BY-NC-SA qui s’applique."

Conclusion : toutes les ressources du site “Espace pédagogique” de cette Académie sont sous licence CC-BY-NC-SA. Aucune mention contraire n’apparaissant au niveau de la ressource, nous pouvons donc en déduire que cette dernière est sous licence CC-BY-NC-SA.

10. Pour avoir une idée de ce qu'est une ressource éducative non libre, j'aurais besoin d'un exemple, avec les différentes étapes ayant permis de le savoir. :

Voilà un exemple de ressource non libre : https://www.pedagogie.ac-nice.fr/svt/?p=3005

Étape 1 : aucune information trouvée.

Étape 2 : une mention "© 2022 Sciences de la Vie et de la Terre." trouvée.

Étape 3 : aucun lien explicite vers les mentions légales n’apparaît et il n’y a pas non plus d’onglet dédié.
En revanche, en haut de la page, on peut trouver un onglet intitulé “RGPD” (Règlement général sur la protection des données).
En cliquant dessus (https://www.pedagogie.ac-nice.fr/svt/?page_id=3068), on trouve les informations qui nous intéressent dans la partie "Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne".

Conclusion : grâce à la lecture du paragraphe, on apprend que l’utilisation des ressources sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite. Par conséquent, cette ressource du site pédagogique de cette Académie n’est pas une ressource éducative libre.

A propos de mes données

Où sont stockés mes données et qui peut y accéder ? :
Vos données personnelles sont stockées sur un serveur sécurisé de l'université de Nantes. Elles sont accessibles uniquement par l'équipe de développement du projet Florilège et peuvent être utilisées à des fins de recherche. Conformément à la réglementation en vigueur, vous pouvez à tout moment demander la suppression intégrale de toutes vos données via notre formulaire de contact.