Droit constitutionnel : théorie générale de l’Etat - histoire constitutionnelle de la France

Auteur·e(s) : Michel Verpeaux

Catalogue : UNJF

Mots-clés : Adoption Assemblée nationale constituante Bicaméralisme Césarisme Comité consultatif constitutionnel Concentration Constitution Contrat social Contrôle de constitutionnalité Coup d'État Crise Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Décentralisation Démocratie directe Démocratie représentative Élection Équilibre des pouvoirs Esprit des lois État Fédération France libre Général de Gaulle Gouvernement Gouvernants Hiérarchie des normes Institution John Locke Lois constitutionnelles Monarchie Monarchie de Juillet Montesquieu Nation Nationalité Ordre napoléonien Parlement Pétain Peuple Population Pouvoir politique Pouvoirs publics Pouvoirs séparés Président de la république Protection Régime d'assemblée Régime parlementaire Régime présidentialiste Régime présidentiel Référendum République Restauration Révision Sénat Séparation des pouvoirs Sources Souveraineté Suffrage Supériorité Scrutin Territoire Vichy Vote

Description :

Le droit constitutionnel est une branche du droit public, il rassemble les règles relatives à la forme de l‘État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l‘exercice de ces pouvoirs. Ce cours est destiné à présenter les fondements du droit constitutionnel français. Cet enseignement s‘intéresse à des notions que l‘on trouve dans d‘autres pays comme celle de l‘État, de la constitution et de la séparation des pouvoirs. A ce titre, la séparation des pouvoirs conduit à examiner ce qui se passe dans d‘autres pays car ce concept apparaît au Royaume-Uni et aux États-Unis. Ces deux modèles (régimes parlementaire et présidentiel) sont présentés dans cet enseignement. Comme il s‘agit du droit constitutionnel français qui met l‘accent sur le régime français, ce cours est consacré à l‘histoire constitutionnelle française dont les origines remontent à la révolution française et qui s‘arrête à 1958 c‘est-à-dire aux origines de la Vème République. Le droit constitutionnel français s‘inscrit dans un cadre classique c‘est-à-dire un régime politique institué dans un État régit par une constitution et qui organise les rapports gouvernants / gouvernés. Il présente aussi des particularités par rapport à d‘autres pays car la France est le pays qui a connu, à ce jour, le plus de constitutions jusqu‘en 1958 en comparaison avec le régime américain qui vit toujours sous la même constitution, celle de 1787. L‘objectif de ce cours est de comprendre l‘évolution du droit constitutionnel au travers des différents régimes politiques français qui se sont succédés.

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Grands problèmes contemporains

Auteur·e(s) : Isabelle Sommier

Catalogue : UNJF

Mots-clés : Capitalisme Classes sociales Inégalités Travail

Description :

Le cours est composé de 10 leçons : introduction, Avènement et apogée de la société salariale, Des sociétés moyennisées ?, La recomposition des inégalités sociales, Les nouvelles fractures sociales, Le délitement du vivre-ensemble. La 8ème leçon, Le désenchantement démocratique, envisage les conséquences des transformations sociales des dernières décennies sur le plan politique. Les deux dernières s‘intéressent aux conflits sociaux, internes (leçon 9) et transnationaux (leçon 10).

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Introduction au droit

Auteur·e(s) : Eléonore CADOU

Catalogue : UNJF

Mots-clés : Constitution Contrôle de constitutionnalité Hiérarchie des normes Applicabilité directe Abrogation Absence Abus de droit Acte authentique Acte juridique Acte sous seing privé Action en justice Admissibilité Application de la loi dans le temps Arrêt Cafés Jacques Vabre Arrêt Fraisse Arrêt Nicolo Arrêt Saran et Levacher Arrêts de règlement Association Aubry et Rau Autorité absolue Autorité administrative indépendante Autorité de la chose jugée Autorité relative Autorité relative de la chose jugée Aveu extra Judiciaire Aveu judiciaire Bien fondé de l'action Bloc de constitutionnalité Charge de la preuve CIDE Circulaire administrative Clément Bayard Clonage Code civil Codification napoléonienne Compétence d'attribution Compétence territoriale Conseil de Prud'hommes Conseil d'État Consentement Contraception Convention collective Convention européenne des droits de l'homme Convention internationale des droits de l'enfant Cour d'assises Cour de cassation Cour de justice de l'Union européenne Cour européenne des droits de l'homme Décret Délais de procédure Déni de justice Dignité de la personne Directive Disparition Distinction entre le droit et le fait Doctrine Droit à l'image Droit d'auteur Droit de la personnalité Droit dérivé Droit extrapatrimonial Droit intellectuel Droit intermédiaire Droit international Droit interne Droit personnel Droit primaire Droit privé Droit public Droit réel Droit subjectif Droits acquis Droits de l'homme Embryons surnuméraires Exception de procédure Exécution provisoire Fait juridique Faits contestés Faits pertinents Faute Fiche de jurisprudence Fin de non recevoir Finalité sociale du droit Force de chose jugée Force exécutoire Force probante Hypothèque judiciaire Immeuble Indice Inflation normative Intangibilité Intégrité du corps humain Intention de nuire Intérêt à agir Interprétation de loi Interruption volontaire de grossesse Inviolabilité Juge de proximité Juridictions Légalité Libre recherche scientifique Loi Loyauté de preuve Mécanisme du renvoi Meuble Mort Moyen de défense au fond Non Rétroactivité Objet de la preuve Obligation de donner Obligation de faire Obligation de ne pas faire Ordonnance Patrimoine Personnalité juridique Personne morale Personne physique Portalis Pourvoi en cassation Prélèvement d'organes Présomption Présomption du fait de l'homme Présomption irréfragable Présomption légale Présomption simple Prétention Preuve Preuve imparfaite Preuve légale Preuve libre Preuve littérale Preuve parfaite Principe de séparation des pouvoirs Principe du contradictoire Promulgation Publication Pyramide de Kelsen Question préjudicielle Question prioritaire de constitutionnalité Recevabilité de l'action Règle de déontologie Règlement Régularité de l'action Réification Réparation Réponse ministérielle Révolution française Serment décisoire Serment supplétoire Simples expectatives Société Statut de l'embryon Sujet de droit Survie de la loi ancienne Témoignage Titre exécutoire Traité Tribunal Cour d'appel Tribunal des conflits Troubles anormaux de voisinage Union européenne Vie privée Vocabulaire juridique Conventionnalité

Description :

Ce cours d‘Introduction au droit aborde les spécificités de la matière (contraintes et outils spécifiques) et livre un résumé du droit français permettant ainsi de mieux comprendre pourquoi il s‘organise autour de certaines divisions fondamentales (droit privé / droit public, etc.). Il doit aider l‘étudiant à assimiler l‘organisation juridictionnelle française aidant ainsi à la lecture des décisions de justice et à une bonne compréhension des spécificités des décisions en fonction de la juridiction dont elles émanent. Le cours dresse également descriptif des diverses sources du droit et permet ainsi d‘assimiler la hiérarchie des normes et d‘en maitriser les mécanismes de contrôle. Enfin, ce cours traite des droits subjectifs et des modes de preuves admissibles pour démontrer l‘existence et le contenu des actes et des faits juridiques. D‘ailleurs, cet enseignement insiste sur l‘action en justice et l‘abus de droit dans le cadre de la mise en oeuvre des droits subjectifs.

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Institutions et principes fondamentaux du procès civil

Auteur·e(s) : Sylvie DURFORT

Catalogue : UNJF

Mots-clés : Acte juridique Droit privé Procédure Justice Procès civil Théorie de l'action

Description :

Cet enseignement vise à présenter, d‘une part, l‘organisation judiciaire civile française et les principes essentiels qui la structurent (juridictions et personnels judiciaires) et, d‘autre part, le procès civil. Ce dernier est envisagé au travers des principes fondamentaux qui le régissent : théorie de l‘action, théorie de l‘acte juridictionnel, principes directeurs de l‘instance... L‘examen du déroulement concret du procès devant la juridiction de droit commun (TGI) constitue une illustration de la mise en œuvre de ces principes.

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Introduction à la science politique

Auteur·e(s) : Arnauld Leclerc

Catalogue : UNJF

Mots-clés : État Démocratie Politique Science politique Sociologie Anthropologie du droit Pouvoir Totalitarisme Autoritarisme

Description :

Cet enseignement aborde la science politique au travers des concepts fondamentaux du pouvoir. Il situe la discipline, son histoire ancienne et récente ainsi que ses fondements épistémologiques, puis approfondi des notions cardinales (pouvoir, politique, Etat) et présente les principaux régimes politiques comme la démocratie, la totalitarisme et l‘autoritarisme. A chacune de ses étapes, dans une vue pédagogique, la réflexion articule des éléments provenant de l‘histoire, de la sociologie, de la philosophie, du droit et de l‘anthropologie. Le cours permet ainsi d‘initier à certaines grandes œuvres des sciences sociales (Durkheim, Weber...) et au maniement de concepts de base (légitimité, charisme...).

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Histoire des institutions jusqu‘en 1789

Auteur·e(s) : Jacques Péricard

Catalogue : UNJF

Mots-clés : Gouvernement Droit public Histoire Politique Histoire du droit Institutions Droit constitutionnel

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Les institutions publiques et politiques telles que nous les concevons et les connaissons au cours de la Période contemporaine (depuis la Révolution française et jusqu‘à présent), répondent à des principes récents (liberté, égalité, souveraineté nationale, représentation démocratique, séparation des pouvoirs…) qui toutefois ne naissent pas de rien ni ne surgissent spontanément à compter de la fin du XVIIIème siècle. Le pouvoir politique et sa source (son principe ou sa justification), l‘organisation du gouvernement des sociétés, le fonctionnement et l‘évolution des organes et institutions politiques résultent de l‘expérience des peuples et des aléas de leur histoire : ainsi par exemple, ce que l‘on entend par « monarque » (le prince, le roi, l‘empereur, en un mot : le chef) varie beaucoup au cours des temps de même que l‘étendue de ses pouvoirs ; l‘empereur romain n‘est pas l‘empereur chrétien, il se distingue profondément des rois mérovingiens et ces derniers, d‘abord rois-guerriers, ne sont pas semblables au roi-justicier capétien ni au roi absolu dont Louis XIV, Roi-Soleil est l‘image typique… de la même manière, la question de savoir si le gouvernement d‘une société est l‘affaire exclusive d‘un chef (dynastique, militaire, économique, religieux, politique…), celle de quelques-uns (désignés par la naissance, par le savoir, par le savoir-faire…) ou celle de tous n‘appelle pas les mêmes réponses selon les circonstances et selon la culture ou les croyances de la communauté concernée. Chaque époque, chaque modèle contribue à façonner la conception (l‘idée) et la structure (l‘organisation et le fonctionnement) des organes et institutions politiques telles qu‘elles existent au début du XXIème siècle et nos gouvernements et administration (qui forment l‘Exécutif), nos assemblées nationales (le Législatif) et nos tribunaux (le Judiciaire) actuels empruntent à la longue et lente formation dont ils sont le résultat et gardent les traces souvent profondes. Parfois, nous les concevons contre l‘expérience historique, afin de repousser ce qu‘elle comporte de négatif (la séparation des pouvoirs est établie pour empêcher les abus de la monarchie absolue), parfois au contraire nous les concevons à partir des modèles anciens (souvent idéalisés, car souvent nous avons une représentation fausse des temps et du gouvernement de Clovis, Charlemagne ou Hugues Capet), mais toujours l‘histoire, même l‘histoire lointaine, influence le présent. Le cours d‘Histoire des Institutions jusqu‘en 1789 a pour objet de présenter la construction du gouvernement et, plus récemment, de ce que nous nommons « l‘État », depuis la fin de l‘Empire romain jusqu‘à la Révolution française. Cette présentation permet, en respectant la chronologie, de comprendre comment s‘établissent, au gré des succès et des échecs successifs des systèmes de gouvernement, le cadre de la Période contemporaine et comment cette dernière est également une héritière de ce qui la précède par-delà la rupture révolutionnaire et malgré l‘écoulement des années et des siècles. Ce cours délivre des clefs fondamentales à la compréhension du droit constitutionnel et des institutions publiques et de la politique contemporains, dont il est le préalable indispensable, spécialement en ce qui concerne leurs principes.

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Méthodologie relative à la dissertation en droit : propos généraux et spécifiques au droit privé, droit public et histoire du droit

Auteur·e(s) : Véronique Bertile

Catalogue : UNJF

Mots-clés : Droit privé Droit public Méthodologie Épistémologie Histoire du droit

Description :

Le but de la dissertation est de tirer le meilleur parti de ses connaissances face à un sujet donné en les ordonnant à l‘intérieur d‘un plan structuré. Il s‘agit donc d‘un exercice de mise en forme des connaissances démontrant vos aptitudes à la synthèse et à la réflexion. De manière générale, on retrouvera quel que soit le type de dissertation envisagée (droit public, droit privé ou histoire du droit) le même tronc commun : les objectifs et la méthode générale sont exposés. Toutefois, il est possible de discerner certaines particularités propres à chaque matière. Plus précisément, il existe une césure entre les spécificités de la méthode applicable en droit privé et droit public et les spécificités de la méthode applicable à la dissertation d‘histoire du droit. Les spécificités propres à chaque matière sont donc abordées pour ensuite donner des exemples en droit privé, en droit public et en histoire du droit.

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Culture générale

Auteur·e(s) : Delphine Connes

Catalogue : UNJF

Mots-clés : Vie privée Citoyenneté Contestation sociale Démocratie Égalité homme-femme Liberté d’expression Nouvelles formes de guerre Rapports religion/société République représentative Terrorisme mondial Discrimination

Description :

Ce cours comporte dix leçons (l‘égalité homme/femme, les discriminations, les rapports religion/société, la citoyenneté, de la démocratie à la république représentative, la vie privée, la contestation sociale, le terrorisme mondial, les nouvelles formes de la guerre, la liberté d‘expression). Chaque leçon retrace l‘évolution historique du thème ainsi que les problématiques actuelles.

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Introdution historique au droit

Auteur·e(s) : Florent Garnier

Catalogue : UNJF

Mots-clés : Droit privé Société Histoire Histoire du droit

Description :

Le Droit, quelle que soit la définition qu’on en donne est profondément déterminé par son histoire et par celle des sociétés dans lesquelles il a vocation à s’appliquer. L’Histoire éclaire donc le Droit comme le Droit éclaire l’Histoire. Le cours d’Introduction historique au Droit présente les origines, les développements et l’évolution du Droit depuis le berceau romain dont nous héritons largement, jusqu’à présent. Il s’attache à décrire la manière dont le Droit acquiert sa fonction, sa place et son autorité au cours du temps, dont se mettent en place ses sources (coutume, loi, jurisprudence, doctrine) et dont il devient progressivement un champ de réflexion et un système autonome, notamment distinct de la Religion (de la Théologie).

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L‘interopérabilité dans la conception du projet de construction

Auteur·e(s) : Roland Billon

Catalogue : Université Numérique Ingénierie et Technologie

Mots-clés : CAO Format d'échange standard Normes de gestion de projet Conception assistée par ordinateur Interconnexion de réseaux Système d’information IFC (Industry Foundation Classes)

Description :

Ce cours s‘adresse à tous ceux qui appartiennent au secteur de la Construction, et qui tout au long de leur vie professionnelle auront à utiliser des logiciels informatiques qui traitent les données graphiques et techniques du projet. Mais plus du tout dans la forme passée. Ces divers outils, utilisés jusqu‘alors d‘une façon indépendante, peuvent aujourd‘hui former un vaste système d‘information normalisé qui abolit le temps, la distance et même les barrières des langages (naturels, cela va de soi, mais aussi techniques). Ce préalable de sémantisation, d‘organisation et de structuration des données permet d‘échanger les objets et ouvrages dits « intelligents » du projet. Cette nouvelle performance est indispensable pour que leurs utilisateurs puissent enfin accéder aux bénéfices spectaculaires de l‘interopérabilité.

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Les réseaux de Petri : modèles fondamentaux

Auteur·e(s) : Damien Trentesaux

Catalogue : Université Numérique Ingénierie et Technologie

Mots-clés : Modélisation Systèmes à événements Colorisation Temporisation Réseau de Petri

Description :

Ce cours dispense les fondements de la modélisation en réseaux de Petri, dans le domaine des systèmes à événements discrets, par opposition aux systèmes continus. L?objectif de cette formalisation est de donner des outils d?analyse à la fois analytiques (vérification de propriétés, preuve d?invariance) et à la fois par simulation (comportement dynamique). Les réseaux de Petri constituent la base théorique du Grafcet et un outil fondamental en recherche dans le domaine des systèmes à état non continu (productique, communication?).

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Tutorials CATIA V5 modélisation surfacique

Auteur·e(s) : Dominique Deneux

Catalogue : Université Numérique Ingénierie et Technologie

Mots-clés : CAO Modélisation surfacique CATIA Tutoriel

Description :

Apprentissage pas à pas, par l‘exemple, des principales fonctionnalités de l‘atelier Wireframe and Surface Design du logiciel CATIA V5 (Dassault Systèmes)

Licence : À définir

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Tutorials CATIA V5 modélisation solide

Auteur·e(s) : Dominique Deneux

Catalogue : Université Numérique Ingénierie et Technologie

Mots-clés : CAO CATIA Tutoriel Modélisation solide

Description :

Apprentissage pas à pas des principales fonctionnalités des ateliers part design et assembly design de CATIA V5 (Dassault Systèmes)

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E-diag : Sensibilisation aux principes de diagnostic

Auteur·e(s) : Frédéric Vanderhaegen

Catalogue : Université Numérique Ingénierie et Technologie

Mots-clés : Modèles de diagnostic Erreur humaine Diagnostic déductif Diagnostic inductif Diagnostic abductif multi-point de vue Modèle de diagnostic humain Fiabilité d'un système Système homme-machine Maintenance en ligne Sûreté de fonctionnement Analyse de risque Principe de redondance Défaillance Méthode TESEO Méthode THERP Méthode AMDEC Méthode des Arbres de Causes

Description :

Cours de sensibilisation aux techniques de diagnostic de procédés industriels dans le cadre du contrôle en ligne de systèmes. A partir d‘exemples et en s‘appuyant sur des connaissances de maintenance industrielle, il est proposé de définir et d’appliquer différentes logiques de diagnostic en ligne. Une plate-forme expérimentale accompagne le cours et permet de simuler différentes démarches de diagnostic pour une mise en pratique.

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SIG - Concepts de base

Auteur·e(s) : Pascal Tonarelli

Catalogue : Université Numérique Ingénierie et Technologie

Mots-clés : Système d'Information Géographique